La préfecture du Gard et Villes et Territoires Occitanie ont organisé entre mai et juin 2025, deux sessions de trois ateliers autour de l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More avec les EPCI, les bailleurs et les délégués du Préfet sur les enjeux suivants :
- 1. Construire un plan d’action ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More
- 2. Rendre compte de l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More
- 3. Piloter et valoriser l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More
Ces temps de travail collectifs et partenariaux ont favorisé le renforcement de l’interconnaissance des acteurs, ainsi que :
- L’élaboration d’une méthodologie de diagnostic en marchant (précisant les points de vigilance ainsi que les manières d’associer les habitants à la démarche)
- Une fiche récapitulative des actions valorisables au titre de l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More (actions valorisables et non valorisables, modalités de calcul, etc.)
- Créer un consensus sur un calendrier de l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More en accord avec le calendrier budgétaire des bailleurs, celui des AAP des contrats de ville et le calendrier de clôture des comptes des organismes HLM
- Un modèle simplifié de bilan qualitatif destiné à mettre en lumière des actions emblématiques/fortes
- Un document résumant les bonnes pratiques sur modes de communication/valorisation de l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More par les bailleurs sociaux
Dans l’optique de fournir aux acteurs locaux un outil de référence, un guide d’utilisation de l’ATFPBAbattement de taxe foncière sur les propriétés bâties ... More dans le Gard a ensuite été rédigé et reprend l’ensemble des documents cités plus tôt.
Article publié le 14/11/2025.
